Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») régissent les relations contractuelles entre Novalys.Studio (Maxance Palfroy, entrepreneur individuel — SIREN [À COMPLÉTER]) et tout client (« le Client ») souscrivant à l'un des packs proposés.

1. Offres et tarifs

Trois packs sont disponibles, en mode one-shot ou mensuel :

• Pack Starter : 590 € HT one-shot ou 490 € HT/mois — 20 visuels + 5 vidéos courtes
• Pack Studio : 1090 € HT one-shot ou 890 € HT/mois — 40 visuels + 8 vidéos courtes + 3 vidéos longues + Brand DNA
• Pack Campaign : 1890 € HT one-shot ou 1590 € HT/mois — 100 visuels + 15 vidéos courtes + 8 vidéos longues + Brand DNA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts, sauf évolution de statut.

2. Engagement et résiliation

Les abonnements mensuels bénéficient d'une remise de 15 % en contrepartie d'un engagement minimum de trois (3) mois consécutifs. Au-delà de cette période, l'abonnement est reconductible tacitement par mois civil et résiliable à tout moment moyennant un préavis de 30 jours par email à contact@novalys.studio.

Les prestations one-shot ne sont pas reconductibles et ne créent aucun engagement.

3. Délai de livraison

Novalys.Studio s'engage à livrer une première itération sous 48 heures ouvrées à compter de la validation formelle du brief par le Client. Pour les packs Campaign, la livraison se fait en vagues successives sur la période contractuelle.

4. Processus créatif et révisions

Le pipeline créatif comporte trois checkpoints humains obligatoires : validation du brief, validation du moodboard, validation de chaque livrable avant envoi final.

Le Client dispose de révisions illimitées pendant 7 jours (Starter), 14 jours (Studio) ou 21 jours (Campaign) à compter de la livraison initiale.

5. Paiement

Les prestations one-shot sont payables d'avance par carte ou virement au moment de la commande. Les abonnements mensuels sont prélevés automatiquement le même jour du mois, par carte bancaire ou prélèvement SEPA. Aucun travail n'est démarré avant réception du paiement.

6. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations entièrement personnalisées dont l'exécution a commencé avec l'accord du consommateur. Le Client renonce expressément à ce droit en validant son brief.

7. Propriété intellectuelle des livrables

Une fois le paiement intégral reçu, le Client obtient une cession complète et exclusive des droits d'exploitation des livrables (visuels et vidéos) pour tout usage commercial, publicitaire et éditorial, sans limite géographique ni temporelle.

Novalys.Studio conserve le droit de présenter les livrables dans son portfolio, sauf demande contraire écrite du Client.

8. Confidentialité et données

Voir la politique de confidentialité pour le traitement des données personnelles.

9. Responsabilité

Novalys.Studio est tenu d'une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour les conséquences indirectes (perte d'audience, manque à gagner, dommages réputationnels) liées à l'utilisation des livrables.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.